1. Informations légales

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Le présent site web « www.lebilletpoeme.fr » est édité par Nicolas Lebeau.

Le billet-poème est un projet qui a été rattaché à la Coopérative d’Activité et d’Emploi CLARA – Siret494 238 785 00013 ; SCOP SARL au capital minimum de 7950 €; 494238785 RCS PARIS ; APE 7022 Z. Cela n’est plus d’actualité.

Adresse de courrier électronique : nlebeau@hotmail.fr

Le responsable de la publication du site web « www.lebilletpoeme.fr » est Nicolas Lebeau.

Conception / Réalisation du site : 123DEV

Hébergement du site : OVH

Solution de gestion de contenu : Wordpress

Crédits photo graphiques : Nicolas Lebeau

2. Droit d’auteur – Copyright © – Liens

La reproduction sur support papier

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La reproduction sur support électronique

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• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
• Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
• toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

3. Informatique et Libertés

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Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web (« www.lebilletpoeme.fr ») ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Sylvie et Nicolas Lebeau, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

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4. Données statistiques

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